Revue Prescrire, article en une, Force normative des reommandations : un concept à géométrie variable, avril 2008
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Force normative des recommandations :
un concept à géométrie variable
   
Les recommandations sont, par définition, des propositions, et jamais des obligations dotées d'un caractère absolu.
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Force normative des recommandations : un concept à géométrie variable
Rev Prescrire 2008 ; 28 (294) : 295-299.
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HAS au crible
Rev Prescrire 2007 ; 27 (282) : 241.
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AMM, RCP, RMO et liberté de prescription
Rev Prescrire 1999 ; 19 (191) : 64-66.
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Le concept de médecine validée par les preuves, la multiplication des conférences de consensus, l'intervention croissante d'instances diverses dans le champ de la santé publique, conduisent à la multiplication de textes à visée normative (recommandations) dans le domaine de la santé.

L'assurance maladie voit dans ces recommandations un outil de contrôle des coûts de santé.

Le patient-consommateur y entrevoit un moyen d'échapper aux risques inhérents à l'hétérogénéité des façons de pratiquer la médecine.

Le praticien espère remplacer une science molle par une norme dure, l'incertitude par la référence.

Ces normes techniques n'ont, la plupart du temps, qu'un caractère facultatif. L'exercice médical, s'il peut s'appuyer sur des indications d'ordre général, s'adresse toujours à un patient particulier.

Le respect de ces textes n'exonère pas automatiquement le praticien de ses responsabilités, en cas de dommage résultant, pour un patient, de son activité professionnelle.

©Prescrire 1er avril 2008
Rev Prescrire 2008 ; 28 (294) : 295-299.